Jean-Louis Texier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Louis Texier
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Montargis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_debut
=
"
2006-01-01
"
date_fin
=
"
2009-12-31
"
cour_appel
=
"
Orléans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Montargis
"
suppleant
JORFTEXT000000265586
(source JORF)
désignation
22 Décembre 2005
22/12/2005
De:
Texier (Jean-Louis, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1990-07-14
"
armee_grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000760456
(source JORF)
promotion
06 Juillet 1999
06/07/1999
De:
Texier (Jean-Louis)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Montargis
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000730072
(source JORF)
charge
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Texier (Jean-Louis, Pierre)
de la marine à Papeete
Objet:
aux commandements suivants
C. - Commandements maritimes
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000163600
(source JORF)
nomination
21 Mars 1993
21/03/1993